Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAILL-PAILL
LASSUS Francis, 19 rue Marx Dormoy

Numéro de dépôt :
1744423
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2000

Présentation de la marque PAILL-PAILL

Déposée le 28 novembre 1990 par LASSUS Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILL-PAILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LASSUS Francis, 19 rue Marx Dormoy domicilié(e) 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIRANDON Laurence - France.

La marque PAILL-PAILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILL-PAILL est expirée depuis le 28 novembre 2000.

LASSUS Francis a également déposé les autres marques suivantes : Arts Battoirs de Pau


LASSUS Francis, 19 rue Marx Dormoy - 75018 PARIS - France


MIRANDON Laurence - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

Balais de batterie, accessoires de percussion